许可证:Générale 2020年后勤和服务条件(局产品)


Les présentes条件régissent votre利用总局(包括文件和服务s 'y记录)。L 'entité octroyant cette licence est 20-20 Technologies Inc. ou L 'une de ses filiales (ci-après désignée«nous»ou«2020»)。La présente许可证accordée qu 'aux Clients identifiés dans La许可证指挥官(ci-après désignée«指挥官»)ou à l 'un des utiisateurs autorisés (tel que défini ci-dessous) (ci-après désignés«vous»ou«Cessionnaire»)。La Commande identifie aussi le product logiciel et La version spécifiques pour lesquelles vous sont accordés des droits (ci-après désigné le«logiciel»)。En utilant le Logiciel, vous acceptez les présentes条件。如果杜拉许可证软件achetee使用大学医疗,le软件不会苏许可证能否可能利用par des学生或者enseignants洋在干部d一个计划de概念实习医师accredite,提出par un etablissement d 'enseignement legalement reconnu等大des鳍pedagogiques等非商业性。

1.执照。
Sous réserve de conformité du转让合同avec les modalités et conditions du présent document et de la command (y compris notamamles obligations de付款义务)(ci-après collectiment désignées l '«Accord»),2020年根据非排他性许可转让合同perpétuelle (à l ' exception des licenses sur豁免,selon le cas),non-transférable在法国领土上的安装和使用设备(网址'identifié dans la command) attribué在法国领土上的安装和使用设备(网址'identifié dans la command) attribué在法国领土上的安装和使用设备(网址'identifié dans la command) attribué在法国领土上的安装和使用设备(网址'identifié dans la command) attribuéLe Logiciel est accordé sous许可证,et non - vendu, unique zh conformité avec les présentes条件。2020法语法语détenteur法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语法语。Nous Nous réservons tous les droits non accordés dans le干部des présentes条件。Aux fins de la présente许可证,un«Utilisateur autorisé»signifie (i) un employé du Client;(ii) toute entité légale dans laquelle le Client détient,直接和间接,加上50%的行动和投票权(ci-après désignée une«法院»et inclant tous employés d 'une法院(une telle entité juridique ne sera considérée comme étant une法院que pour une période pour laquelle ladite participation est maintenue);你(iii)商业合伙人的协议écrit préalable de 2020,客户维护机构activité商业关系合同通知(公证)des franchisés,法国的批发商和生产者和企业管理部门détail indépendantes职能部门管理部门même客户管理部门(entité司法部门管理部门considérée企业管理部门管理部门période杜兰特企业管理部门管理商业关系部门和合同维护部门)。

2.限制。
Selon le de license de Logiciel achetée,您安装的Logiciel有一个特殊的和独特的,避免使用的唯一的和独特的和使用的同时或不同时。我尊重各种限制imposées我行使法律许可的职能achetée。无约束者énoncé précédent,无约束者,无约束者écrit préalable de 2020:(a)有约束者,有约束者,有约束者,有约束者,有约束者,有约束者,prêter transférer有约束者,有约束者,有约束者,有约束者;(b) désassembler, procéder à l 'ingénierie逆,décompiler, traduire, décrypter,转化为一个可以让人看到自己的人也能看到自己的人的人,这样的人也能看到;(c) développer des travaux dérivés ou un logiciel concurrenel ou rival utilisant le logiciel;(d)临时服务保险公司partagé,外部化,应用保险公司hébergées (FAH) 'hébergement;(e) propriété ou propriété知识分子与逻辑的统一公式;(f) de contourner toutes测量技术visant à contrôler l 'accès au Logiciel;(g) développer,经销和利用产品和测量技术;(h)在服装行业中建立一个统一的组织spécifiquement autorisé dans le干部présent 2020; (i) pour des opérations qui ne sont pas lancées par une personne ; ou (j) utiliser le Logiciel mis à disposition sur abonnement ou sur une durée limitée sans activer et valider la licence, payer tous les droits d’abonnement récurrents et convenir de conditions supplémentaires applicables s’y rapportant.

3.PROPRIETE。
索夫规定的反商标présente,所有权,商标和intérêt s 'y rapant和à商标:(i)商业商标,服务商标和商标déposés ou non;(ii) brevets,需求de brevet et idées brevetables,发明et/ou améliorations;(iii)商业秘密、独家信息和随机应变;(iv)分支,延续,再版,rééditions,和扩展de celui-ci,存在ou archivées, publiées ou acquises par la suite;(v)导演的权利déposés ou non,不受限制,形式,图像,附图,视听,文本,逻辑;配置sécurité杜Logiciel等文件;et(七)吹捧另一个propriete intellectuelle,全部的所有权de propriete或者所有权是一个propriete无形的利用,developpes, contenant, contenus或者实际关系用一个软件quelconque一部分des服务(ci-apres设计«所有权de propriete intellectuelle de 2020»)是洛杉矶propriete de 2020。En conséquence, le Cessionnaire ne fera aucune revundd 'intérêt ou de propriété由aucun des des Droits de propriété intellectual le de 2020。我们的产品propriété我们的产品所有权propriété我们的知识分子2020年transféré我们的产品所有权,我们的产品所有权表达了我们的意愿,我们的产品所有权expressément accordés dans le présent协议。无许可ecrite其实德2020年,le Cessionnaire ne能否倪ne permettra quiconque,没有任何circonstance,德克里尔一个quelconque«œuvre derivee»du软件,这表示一个quelconqueœuvre fondee苏尔一个或者几个版本一个œpreexistantes uvre fournies盟Cessionnaire票面2020年,像一个改进或者一个修改,一个修改,一个traduction,联合国abrege联合国凝结,一个扩展,一个ingenierie逆,一个问题虫, une compilation ou une quelconque autre forme dans laquelle lesdites œuvres préexistantes peuvent être refondées, transformées ou adaptées en tout ou partie. Toute Œuvre autorisée ou dérivée sera la propriété de 2020 et tout droit, titre et intérêt dans celle-ci et dans chaque Œuvre dérivée appartiendra automatiquement dès sa création à 2020. Le Cessionnaire révèlera sur demande à 2020 toute Œuvre dérivée créée. 2020 pourra raisonnablement à sa discrétion accorder au Cessionnaire un droit limité d’utiliser une telle Œuvre dérivée. La copie non autorisée du Logiciel ou de la documentation qui l’accompagne, ou le manquement à se conformer aux modalités et conditions contenues dans la présente se traduiront, à la seule discrétion de 2020 par une résiliation automatique du présent Accord et mettra à la disposition de 2020 tous les recours juridiques disponibles.

4.活动GARANTIES。
许可与授权许可:(i)法律使用与法律服务连接façon不许可与授权使用与法律服务连接;(二)协议和达成的义务是一致的'autorité要求和达成的义务exécuter Le présent;等(三)Le Cessionnaire se conera à toutes les lois et réglementations en vigueur。特别的,我们的环境,我们的环境modalités,我们的条件,présent,一致。

5.RESPONSABILITE。
L 'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ 2020 ET LE resours ET LE resours DU cessionle LE LE LE LE干部DU PRÉSENT ACCORD ET/OU POUR cessionle LE LE LE monentle LE montele LE montele LE montele LE LE LE staff DU PRÉSENT ACCORD ET/OU POUR cessionle LE LE montele LE montele LE LE staff PAYÉ POUR lesleslogicielesou SERVICES。En aucun cas 2020, ses concÉdants et sous-traitants ne pourront Être responsables des dommages indirects,附件,spÉciaux ou immatÉriels, mÊme si 2020 a ÉtÉ prÉalablement avisÉ de l ' ÉventualitÉ de telels dommages。巴黎巴黎巴黎oÙ支付,巴黎巴黎État巴黎巴黎巴黎排除欧拉限制responsabilitÉ告诉que stipulÉes巴黎巴黎prÉsente,巴黎responsabilitÉ 2020 est limitÉe巴黎巴黎巴黎允许巴黎巴黎巴黎巴黎支付,巴黎巴黎巴黎État。2020, ses concédants, et sous-traitants déclinent toute perte ou responsabilité résultant备注de:(i) perte ou responsabilité résultant de智障d 'accès ou d ' interrupd d 'accès;(ii) perte ou responsabilité résultant de非livraison ou livraison erronée de données;(iii) de perte ou responsabilité résultant d 'une不可抗力au-delà du contrôle de 2020;(iv)保护ou responsabilité résultant de l ' use non autorisée ou de l ' use malveillante d 'un numéro de compte, mot de passe, d 'une option d ' authentication de sécurité, ou perte d 'un dispositif de sécurité du Logiciel;et (v) perte ou responsabilité résultant d ' errerers, d '遗漏,ou d '暗示erronées dans tudes信息fournies dans le cadre du présent Accord。

6.Garantie limitÉe et exonÉration d 'autres garanties。
2020年物流利用/服务部门的服务报告。EN CONSÉQUENCE, L 'INTÉGRALITÉ后勤人员和服务人员提供服务«ÉTAT»,«告诉我们责任»«À个人利益»,EXCEPTÉ LE FAIT QUE 2020 GARANTIT AU cessionle QU ' À L 'EXPÉDITION, LE后勤人员功能,提供信息方面MATÉRIEL, CONFORMÉMENT À SA文件。2020 dÉnonce expressÉment我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是,我想知道的是。2020这个国家的后勤部门和服务部门的管理人员prÉsente rÉpondront À这个国家的紧急情况,这个国家的服务部门的管理人员dÉpourvus这个国家的人员。2020 ne fait auauune garantie quant aux rÉsultats pouvant Être提供信息服务和后勤服务À la prÉcision ou la fiabilitÉ提供信息服务和后勤服务。AUCUN AVIS NI AUCUNE信息有限公司,VERBAUX OU ÉCRITS, 2020年特许转让单/物流服务网CRÉERA DE GARANTIE NON EXPRESSÉMENT FORMULÉE DANS LA PRÉSENTE。

7.沟通。
如有任何问题,请联系avec 2020 par écrit à 2020 Technologies Inc., 400 Armand-Frappier Blvd。,加拿大魁北克省拉瓦尔市2020号套房,H7V 4B4, ou par téléphone au (514) 332-4110, ou par e-mail à l ' address suivante: sales@2020spaces.com。注册登记信息spécifiquement法国2020 et/法国代理商représentants法国总代理,电子邮件,提供产品和服务相关信息2020,通知相关人员événements, conférences,沙龙,注册登记信息和客户信息à venir。许可peut toutefois être révoquée à tout时刻au moyen d 'un avis écrit à cet effet adressé à 2020。

8.逻辑利用分析。
2020 pourra recueillir确定信息亲属à votre utilization du Logiciel ou des services connections。信息系统'améliorer服务系统和企业管理系统marché工业发展趋势。某些人données分析,匿名者et/ou agrégées pourront être mises à la disposition de nos partenaires ou clients。toues ces données seront la propriété 2020独家。知识网révèlerons aucune de vos信息人员ou渗透de vos标识à des tier。Toutefois, 2020年服务层级的前国家雇员(典型的例子,Cleverbridge和Flexera)分配和Logiciel和服务连接。电话号码accès à ou contrôler信息人员身份识别等同意présente à un电话accès等contrôle。Pour toute information supplémentaire relative à la façon don nous recueillons et utilisons les information, veuillez consulter notre政治de confidentialite

9.云多云少。
某些Logiciels et fonctionnalités vous渗透性d 'accéder à la平台内容在可能(«CiC»)de 2020。平台上的利用方式régie par le présent条件一致supplémentaires细胞上的利用方式。

10.援助等维护。
法国法国的后勤许可证包括后勤协助和后勤维护以及法国后勤挂件période limitée。Si c 'est le cas, le Cessionnaire recevra des améliorations, des mises à jour et de nouvelles versions du Logiciel。À la réception, ces améliorations,米塞斯à我们的新版本是独立的自动组织组织的逻辑组织,以及conséquent的新组织présent一致的新组织一致的新组织的新组织。Le droit de reciir de telles améliorations, mises à jour et版本包括l 'accès du Cessionnaire à une assistance technique limitée par téléphone ou e-mail。2020年的信息,我们的葡萄酒的表现等fonctionnalités一些东西améliorations和米塞斯à jour dépendent de米塞斯à我们的葡萄酒的层次等我们的葡萄酒的层次à葡萄酒的层次à法国。倒les Cessionnaires residant Amerique du北部,«小时d·卢维杜尔de l 'assistance»意思du lundi盟vendredi de 9 h00 19 h00 HNE, l推行de吹捧journee etant一个宴请法国observee盟加拿大或者美国辅助(ci-apres设计,«非常规ouvres»)等倒les Cessionnaires residant在法国,«小时d·卢维杜尔de l 'assistance»意思du lundi盟vendredi de喂饲12:00 et de 14: 00 18: 00 HNEC (le vendredi 17: 00),à l 'exception de toute journée étant une fête national ale observée en France(«Jours ouvrés»)。吊坠的Heures d 'ouverture de l 'assistance,2020保险公司协助téléphonique ou par信使électronique auprès du人员协助du企业管理人员dûment formé等提供安全设备使用及相关服务été désigné de temps à du企业管理人员提供需求及相关服务维护及相关设备诊断初步及相关协助à使用及相关fonctionnalité du企业管理人员。

11.RESILIATION。
Nous pourrons à tout moment résilier les présentes条件avec vous si:(a) vous transgressez une quelconque disposition du présent Accord ou agissez de façon à clairenmontrer que vous n 'avez pas l 'intention, ou êtes无能,de vous conformer au présent Accord;(b)暂时有效、机会和法律权利的支付;(c) en cas d 'insolvabilité, d 'assignation au bénéfice de créanciers,建议de créanciers en cas de faillite ou de législation de désintéressement des créanciers,威胁de停止'activité ou停止'activité;你的理智有时是有限制的。

12.CONTROLE L 'EXPORTATION。
Le Logiciel et votre use de celuuci sont soumis à des lois, restriction et réglementations qui régissent进口,出口和Logiciel use de。你的接受者,你的符合者à,限制和réglementations。

13.适用的所有权和管辖权。
Si le Cessionnaire居住在加拿大,现在的执照是那么专卖等interpretee conformement辅助lois de la省魁北克等辅助lois du加拿大,y是en vigueur (l 'exclusion des conflits de普林西比所有权)等le Cessionnaire缘自能相聚,无论接受这个juridiction独家倒吹捧复垦或者兜售litige 2020或者这样一个quelconque se rapportant l 'objet du目前协议appartienne辅助局judiciaires蒙特利尔,魁北克,让当事人接受并同意expressément à行使管辖权的人员à Montréal在诉讼和原告之间的关系。法国议会议员réside aux États-Unis,法国议会议员'Amérique la présente法国议会议员régie et interprétée conformément美国(à权利原则冲突的排除)和接受权利的人expressément管辖权的排他性诉讼réclamation 2020年申诉的人façon目标的人présent与他人协商的人État fédéral马萨诸塞联邦situé à马萨诸塞州波士顿,让当事人接受并同意expressément à行使管辖权的人员à波士顿诉讼与原告之间的关系。法国特许经营权réside加拿大的特许经营权États-Unis,法国的特许经营权régie和法国的特许经营权régie和法国的特许经营权接受expressément法国的专属管辖权réclamation法国的诉讼地址2020年法国的特许经营权façon à法国的特许经营权présente加拿大的特许经营权和法国的特许经营权États-Unis,同意,接受,接受,同意expressément à行使管辖权的人员,在诉讼和原告之间的关系。

14.安吉拉版本。
Dans L ' éventualité où 2020一个法语法语版本的特许文书présente许可ou du présent协议,特许文书接受法语法语版本的特许文书à一个法语法语版本的特许文书prévale。矛盾之处,英语版本,英语版本,诽谤之处,英语版本,prévaut。

15.协议积分。
Le présent协议构成协议intégral entre vous et 2020提供后勤设施和服务设施的使用条件à tout Accord préalable后勤设施和服务设施的相关条件à de quelconques服务设施。

16.NON-CESSION。
Vous ne pouvez céder ni par ailleurs transférer les présentes条件ni voits droits et obligations dans le干部du présent一致,en tout ou party, without notre agreement écrit。Nous pouvons transférer nos droits dans le干部des présentes条件à un tier。

17.ResponsabilitÉ个人和集体。
Le cas échéant, Le Client identifié dans la command, et les Utilisateurs autorisés seront个人和集体的责任和义务résultant de la présente许可证générale de logiciel et条件de服务2020。

18.AUTONOMIE DES条款。
我的条件particulière最适用,我的条件'inapplicabilité我的条件是不受影响的。

19.没有德RENONCIATION。
巴黎的要求à贴花ou à修行者可以办到的事présentes条件可以实现的事à cette章节。